Une personne prenant des notes durant une session de formation

Apparu le 1er janvier 2015, le compte personnel de formation (appelé CPF) est un dispositif permettant à tout salarié de 16 ans ou plus de se former tout au long de sa vie professionnelle (et ce, jusqu’à la retraite).

Le CPF remplace officiellement le Droit Individuel à la Formation (DIF) depuis 2015 et depuis le 1er janvier 2019, les salariés voient leur compte crédité en euros (et non plus en heures).

Dans cet article, nous allons parcourir en détails en quoi ce compte personnel de formation est utile, quelles formations sont éligibles au CPF, le montant dont vous pouvez bénéficier et comment y avoir accès.

Le Compte Personnel, qu’est-ce que c’est ?

Le compte personnel de formation (CPF) a pour objectif de garantir le droit à la qualification professionnelle tout au long de la vie. Tout travailleur engagé dans la vie active a en effet le droit de se former et d’améliorer ses compétences tout au long de sa vie active et jusqu’à son départ à la retraite.

Toute personne qui souhaite se former dispose d’un montant forfaitaire (en euros) qu’elle peut décider de dépenser sur une formation éligible et reconnue par le compte personnel de formation (Pour plus d’informations sur les formations éligibles, voir la section “Formations éligibles au CPF” plus bas dans l’article).

Pour être éligible à ce compte personnel de formation, vous devez être âgé de 16 ans ou plus ou de 15 ans si vous êtes en contrat d’apprentissage.

Le CPF: pour qui ?

Le compte personnel de formation est éligible pour toute personne étant soit :

• salariée ;

• en recherche d’emploi ;

• accompagnée dans un projet d’orientation professionnelle et d’insertion professionnelle ;

• accueillie dans un établissement et service d’aide par le travail ;

• conjoint collaborateur ;

• membre d’une profession libérale ou d’une profession

• travailleur indépendant.

Avant de s’intéresser au mode de fonctionnement et aux formations éligibles au CPF, petit throwback sur son ancêtre : le Droit Individuel à la Formation (DIF) et sur le fonctionnement du CPF avant le 1er  janvier 2019.  

Le DIF et la transition professionnelle vers le CPF

Comme vous le savez peut-être, le Compte Personnel de Formation a remplacé le Droit Individuel à la Formation (DIF) à compter du 1er  janvier 2015.

Le Droit Individuel à la Formation avait été mis en place par une loi du 4 mai 2004 dans l’objectif de favoriser la formation professionnelle et l’apprentissage continu des salariés notamment. 

A la différence du CPF actuel (que nous allons parcourir plus tard dans cet article), le compte de formation DIF ne donnait droit qu’à 20 heures de formation par an pour un salarié à temps complet, cumulables, et dans la limite de de 120 heures sur 6 ans.

Pour les salariés à temps partiel, les droits aux heures de formation étaient calculés au prorata des heures travaillées pour un plafond de 120 heures quel que soit le nombre d’années.

L’une des différences majeures avec le CPF est que le droit individuel à la formation (DIF) exigeait l’accord de l’employeur pour une demande en formation, même si celle-ci avait lieu en dehors du temps de travail du salarié.

Autre différence : si le salarié changeait d’employeur, il devait demander à son ancien employeur, le portage de ses heures non utilisées acquises au titre du DIF vers son nouvel employeur. 

Cependant, tout comme le CPF, le Droit Individuel à la Formation (DIF) prenait en compte les périodes de congés (congé parental, maternité ou parental d’éducation) dans le calcul des droits à la formation.

Qui pouvait bénéficier du DIF ?

Pour pouvoir bénéficier du DIF, il fallait respecter les critères suivants :

• minimum d’un an d’ancienneté dans l’entreprise pour les salariés en CDI

• minimum de quatre mois d’ancienneté au cours des douze derniers mois, consécutifs ou non, pour les salariés en CDD 

• minimum de 2 700 heures dans la branche du travail temporaire dont 2.100 heures dans l’entreprise de travail temporaire dans laquelle le salarié fait sa demande, sur une période de 24 mois consécutifs, pour les salariés en contrat d’intérim.

A défaut, tout comme les apprentis, stagiaires ou salariés en contrat de professionnalisation, les salariés n’étaient pas éligibles au DIF.

Le CPF à partir du 1er janvier 2015

Le compte personnel de formation introduit en 2015 diffère du DIF sur plusieurs points :

• il n’est plus besoin pour le salarié de faire une demande de portage de droits au CPF s’il quitte son employeur. En effet, le CPF est attaché à la personne. Ainsi, en cas de changement d’emploi ou de perte d’emploi, les heures figurant sur le CPF restent acquises.

• le nombre d’heures qui alimentent le CPF est de 24 heures par an pour un temps complet, pour un plafond de 150 heures ( contre 20 heures de formation par an avec le DIF ).

Tout comme le DIF, le CPF antérieur au 1er janvier 2019 prévoyait que si le salarié n’avait pas travaillé à temps complet sur l’année, l’alimentation du compte se faisait au prorata du temps de travail dans l’entreprise. Les périodes d’absences liées à un congé maternité, un congé de paternité et d’accueil de l’enfant, un congé d’adoption, un congé de présence parentale, un congé de soutien familial, un congé parental d’éducation, à un arrêt de travail pour maladie professionnelle ou accident de travail sont intégralement prises en compte pour le calcul des heures.

A noter qu’à la mise en place du compte personnel de formation le 1er  janvier 2015, toutes les heures non utilisées acquises au titre du DIF entre le 1er janvier 2012 et le 31 décembre 2014, sont transférables dans le compte personnel de formation, à la condition de la remise d’une attestation par l’employeur (ou l’ex-employeur) à son salarié.

Pour les salariés intérimaires, une attestation leur a été envoyée courant 2015. En cas de perte de cette attestation, les salariés intérimaires peuvent faire une demande de réédition auprès du FAFTT en complétant le document  suivant : « procédure pour vérification des heures de DIF ». 

Si vous avez  des heures non utilisées sur votre ancien DIF, il n’est donc pas encore trop tard pour les transférer sur votre CPF : vous avez officiellement jusqu’au 31 décembre 2020 pour les saisir sur le site https://www.moncompteformation.gouv.fr. Passé ce délai, il sera trop tard pour les récupérer !

Ce qui a changé pour le Compte Personnel de Formation (CPF) au 1er  janvier 2019

Depuis le 1er janvier 2019, l’alimentation du CPF se fait désormais en euros et non plus en heures.

Concrètement, toutes les heures acquises et non utilisées avant le 1er  janvier 2019 sont converties en euros à partir du 1er  janvier 2019, pour un montant de 15 euros par heure acquise.

Par exemple, si au premier janvier 2019, il vous restait 45 heures de formation acquises et non utilisées, 675 euros ont été crédités sur votre compte. Ajoutez un cela un montant en euros qui vous est alloué par an selon votre situation professionnelle.

Le CPF est alimenté automatiquement au début de l’année qui suit l’année travaillée (ainsi les droits acquis en 2019 seront disponibles au 1er trimestre 2020). Les droits restent acquis même en cas de changement d’employeur ou de perte d’emploi.

Quel montant du CPF pour les salariés à temps plein ?

Pour les salariés à temps plein, l’alimentation du compte se fait à hauteur de 500 euros par année de travail, dans la limite d’un plafond de 5000 euros. Pour les salariés peu ou pas qualifiés qui n’auraient pas atteint un niveau de formation sanctionné par un diplôme classé au niveau 3 (CAP, BEP), le montant annuel du crédit CPF se fait à hauteur de 800 euros par année de travail (et plafonné à 8 000 euros).

Quel montant du CPF pour les travailleurs indépendants ? 

Pour les salariés indépendants, le CPF est également alimenté à hauteur de 500 euros par année de travail dans la limite d’un plafond de 5000 euros. Si le travailleur indépendant a travaillé à temps partiel ou pour une durée annuelle inférieure à la durée légale du travail, alors ses droits CPF sont calculés au prorata du nombre d’heures travaillées.

Quel montant du CPF pour les salariés à temps partiel ou en intérim ?

Les salariés à temps partiel ou en intérim qui, au cours de l’année écoulée, ont travaillé au moins pour une durée annuelle équivalente à 50% du temps de travail légal ou conventionnelle, disposent des mêmes droits que les autres salariés à temps plein, soit une alimentation de 500 euros par an, dans la limite d’un plafond total de 5000€.

Pour une durée inférieure à 50% de la durée légale ou conventionnelle annuelle du travail, le montant alloué pour le CPF dépend du nombre d’heures travaillées par le salarié. 

A noter que les travailleurs saisonniers ont la possibilité de bénéficier de droits majorés sur leur CPF, en application d’un accord collectif ou d’une décision unilatérale de l’employeur.

Quel montant du CPF pour les demandeurs d’emploi ?

Pour les personnes en recherche d’emploi (inscrites à Pôle Emploi ou non), le compte personnel de formation n’est plus alimenté durant toute leur période inactivité. Cependant, si ces demandeurs d’emploi ont par le passé travaillé, elles peuvent donc utiliser les montants accumulés pendant cette période pour suivre une formation.

Comment accéder à mon Compte personnel de formation (CPF) ?

Capture d'écran du site moncompteformation.gouv.fr

Pour accéder à votre Compte Personnel de Formation (CPF), vous devez vous rendre sur le site officiel moncompteformation.gouv.fr.

Vous devez ensuite vous connecter en utilisant votre numéro de Sécurité Sociale ainsi que votre mot de passe. Si vous n’avez pas encore de compte, vous pouvez en créer un directement depuis le site web en cliquant sur “Je crée mon compte”.

En accédant au site web, vous pouvez ainsi accéder aux informations sur le solde de votre compte personnel de formation et rechercher des informations sur la formation que vous souhaiteriez suivre :

• une fois connecté, vous pouvez accéder au solde (en euros) qui vous a été alloué

• vous pouvez obtenir des informations sur les moyens de financer la formation (si le montant requis dépasse le montant acquis sur votre solde)

• vous pouvez parcourir les différentes formations éligibles au compte personnel de formation (notez que vous pouvez filtrer les formations proposées par type de formation, par votre localisation ou votre souhait de suivre la formation à distance ou en présentiel).

Accédez au CPF via l’application mobile

Depuis novembre 2019, il est désormais possible à chacun d’accéder à son compte formation via l’application Mon Compte Formation disponible sur l’App Store et Google Play :

lien Google Play application “Mon Compte Formation”

lien App Store application “Mon Compte Formation”

Capture d'écran de l'application Mon Compte Formation (disponible sur l'app store)

Vous pouvez ainsi consulter vos droits ou chercher une formation depuis l’application directement. L’application possède également plusieurs avantages :

• vous avez la possibilité de parcourir les offres d’emploi disponibles dans votre secteur géographique

• si votre objectif est de vous former pour changer de métier, l’application vous affiche les formations les plus à même d’optimiser les compétences nécessaires pour le poste

• vous pouvez consulter le taux d’insertion professionnel des formations

Comment créer ou s’inscrire pour bénéficier d’un compte CPF ? 

Si vous n’avez pas encore de compte CPF, voici les quelques étapes à suivre pour vous en créer un :

Capture d'écran de la page inscription du Compte Personnel de Formation
  1. Vous devez vous rendre sur le site moncompteformation.gouv.fr
  2. Cliquer sur l’onglet “Je crée mon compte”
  3. Saisissez votre nom de naissance et votre numéro de sécurité sociale
  4. Entrez votre email (privilégiez votre email personnel plutôt que votre email professionnel – en cas de changement d’employeur, vous n’aurez plus accès à cet email)
  5. Entrez un mot passe
  6. Cliquez sur “Créer mon compte”

Si vous avez bien respecté toutes les étapes ci-dessus, votre création de compte est finalisée.

Le salarié doit-il obtenir l’accord de son employeur pour utiliser son CPF ?

L’utilisation ou non des montants alloués dans le cadre du CPF relèvent de la seule initiative du salarié. L’employeur ne peut donc exiger au salarié d’utiliser son CPF pour financer une formation.

Si la formation demandée par le salarié est suivie :

  • en dehors du temps de travail, il n’a pas à demander l’accord de son employeur. 
  • en tout ou partie sur le temps de travail, il doit demander une autorisation d’absence à son employeur 

Jusqu’au 31 décembre 2018, le salarié devait solliciter l’accord préalable de son employeur sur le contenu et le calendrier de la formation.  Depuis le 1er janvier 2019, ces exigences ne figurent plus dans la loi, qui se contente d’exiger une demande d’autorisation d’absence.

En pratique, l’employeur reste cependant en droit de connaître l’objet de la formation et la période d’absence du salarié afin de pouvoir se positionner sur la demande du salarié.

La demande du salarié doit être formulée :

• au moins 60 jours avant le début de la formation, si celle-ci a une durée inférieure à six mois ;

• au moins 120 jours avant le début de la formation, si la durée de la formation est de six mois ou plus.

L’employeur doit répondre dans un délai de 30 jours calendaires à compter de la réception de la demande, l’absence de réponse valant acceptation de la demande.

Rémunération du salarié pendant la formation

Lorsque les heures consacrées à la formation sont effectuées pendant le temps de travail, elles sont assimilées à un temps de travail effectif, donc rémunérées par l’employeur. 

Si la formation se fait lors du temps libre du salarié, ce temps de formation ne donne pas droit à une rémunération.

Est-ce que le salarié perd l’accès au CPF en cas de changement ou de perte d’emploi ?

En cas de changement d’emploi ou de perte d’emploi, le montant en euros sur le CPF reste acquis, ce dernier étant attaché à la personne. Ainsi en cas de perte d’emploi, le demandeur d’emploi peut mobiliser son CPF pour suivre une action de formation s’inscrivant dans le cadre de son projet personnalisé d’accès à l’emploi. Si le crédit en euros est insuffisant, il peut bénéficier d’un abondement par Pôle emploi. Quant aux frais de formation, ils seront pris en charge par le fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels, dans la limite du crédit en euros inscrit sur le compte personnel de formation.

Quelles formations sont éligibles au Compte Personnel de Formation ?

Avant de suivre une formation, assurez-vous auprès du site moncompteformation.gouv.fr que cette dernière est bien éligible et financée dans le cadre du CPF.  

Les formations éligibles au Compte Personnel de formation (CPF) sont notamment les formations permettant :

  • de valider des acquis de l’expérience (VAE) ;
  • de réaliser un bilan de compétences; 
  • d’obtenir le code de la route et le permis de conduire (permis B et poids lourd)
  • de créer ou reprendre une entreprise
  • ou, pour les bénévoles et volontaires en service civique, d’acquérir les compétences nécessaires à l’exercice de leurs missions.

Pour une liste complète de toutes les formations éligibles au CPF, vous pouvez consulter la page https://www.iciformation.fr/formations-dif-cpf.html. Un grand nombre de formations dans des domaines assez variés sont disponibles : langues étrangères, ressources humaines, environnement, comptabilité, santé/social, etc.

CPF et permis de conduire : est-il possible de financer le permis de conduire avec le CPF ?

Comme indiqué dans le paragraphe précédent, le permis de conduire est l’une formations éligibles au financement par le compte personnel de formation.

Il existe certaines conditions à respecter pour pouvoir prétendre au financement complet du permis de conduire par le CPF:

• vous devez avoir accumulé suffisamment de crédits CPF (s’il vous manque des crédits pour financer le coût de la formation, vous pouvez payer directement le montant restant dû)

• vous devez sélectionner une auto-école reconnue comme organisme de formation

• vous ne devez pas avoir l’objet d’une suspension de permis B ou d’une interdiction de repasser votre permis

A noter que votre employeur peut décider de vous donner un coup de pouce financier si l’acquisition du permis de conduire est indispensable dans le cadre de votre activité professionnelle (dans ce cadre, le financement du permis de conduire par l’entreprise doit être justifié par une sécurisation ou développement du parcours professionnel du salarié auprès de l’OPCO).

Qui paie et finance le CPF ? 

Le financement du CPF relève de l’employeur, qui doit verser un montant annuel à l’opérateur de compétence (OPCO) dont il dépend, qui a remplacé les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA)  en mars 2019. Selon la taille de l’entreprise, le montant du financement diffère :

  • pour une TPE de moins de 11 salariés : les entreprises doivent allouer 0,55% de leur masse salariale brute au financement du CFP.
  • Pour les TPE, PME et grandes entreprises : ce montant s’échelonne à 1% de leur masse salariale brute

Que faire en cas d’insuffisance du montant CPF pour financer une formation ?

Lorsque le montant en euros figurant sur le CPF n’est pas suffisant pour suivre une formation, le titulaire du CPF peut bénéficier, à sa demande, d’abondements en euros permettant de compléter le financement de sa formation. Les abondements peuvent être pris en charge:

• par l’employeur ;

• par le titulaire du CPF ;

• par un OPCO (ex-OPCA) ;

• par la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse (CNAV) lorsque l’utilisation du CPF s’inscrit dans le cadre de la prévention de la pénibilité ;

• par l’Etat ou les régions ;

• par Pôle emploi ;

• par le fonds de développement pour l’insertion professionnelle des personnes en situation de handicap.

 L’article L. 6323-4 du Code du travail liste l’ensemble des financeurs mobilisables.

A noter que lorsque l’employeur, un autre tiers  ou le salarié cité lui-même complète le montant de son CPF pour financer une formation, cet abondement n’est pas pris en compte pour le calcul du plafond des droits. ((pour rappel, si vous êtes un salarié disposant d’un diplôme classé au niveau 3 (CAP, BEP), votre montant maximum alloué est de 5000 euros; si vous n’êtes pas titulaire d’un diplôme classé au niveau 3, votre plafond est majoré à 8000 euros).

Quelle est la différence entre le Compte Personnel de Formation (CPF) et le CPF de transition professionnelle ?

Le CPF de transition professionnelle est un dispositif qui remplace le Congé Individuel de Formation (CIF) depuis le 1er janvier 2019.

A la différence du CPF classique mobilisable pour des actions de formation courte, le CPF de transition professionnelle permet aux salariés souhaitant changer de métier de bénéficier de formations longues certifiantes et rémunérées.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les modalités d’inscription et des conditions pour en bénéficier, consultez notre article “Le CPF de transition professionnelle, à quoi ça sert ?“.

Conclusion

Que vous soyez demandeur d’emploi, salarié à temps plein ou partiel, travailleur indépendant ou intérimaire, le CPF est un droit pour tous, ancré dans la loi pour “la liberté de choisir son avenir professionnel”. Vous pouvez donc à tout moment profiter de ces droits à la formation professionnelle pour améliorer vos compétences ou valider des acquis d’expériences, par exemple.

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